Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)

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De: Gaëlle SAQUET
Objet:
assurer l'intérim des fonctions de directeur général de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000050768231(source JORF)
charge
12 Décembre 202412/12/2024
De: Paul Dolléans
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Arnaud Wieber
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000050070698(source JORF)
nomination
04 Août 202404/08/2024
De: Julie SERRIER
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Michel GOSTIAUX
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000049446374(source JORF)
nomination
20 Avril 202420/04/2024
De: Adolphe Colrat
inspecteur général des finances
Objet:
assurer l'intérim des fonctions de président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000048111484(source JORF)
charge
28 Septembre 202328/09/2023
De: Arnaud Wieber
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Alicia Saoudi
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000047836885(source JORF)
nomination
14 Juillet 202314/07/2023
De: Anne-Cécile RIGAIL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Philippe MERLE
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000046658598(source JORF)
nomination
30 Novembre 202230/11/2022
De: Bertrand de Buchère de l'EPINOIS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
personnalité qualifiée désignée en raison de son expérience dans le domaine des activités nucléaires
Remplace:M. Jacques RÉGALDO
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000046658598(source JORF)
nomination
30 Novembre 202230/11/2022
De: David Harel
auditeur de 1ère classe à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:Mme Emilie Barreau
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
TRER2213256A(source BODD)
nomination
04 Mai 202204/05/2022
De: Jacques REGALDO
directeur à EDF
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
personnalité qualifiée en raison de son expérience dans le domaine des activités nucléaires
Remplace:M. Joseph SANCHEZ
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000044273567(source JORF)
nomination
31 Octobre 202131/10/2021
De: Adolphe COLRAT
préfet hors classe, inspecteur général en service extraordinaire auprès de l'inspection générale des finances
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
president
conseil_administration
JORFTEXT000043492773(source JORF)
nomination
12 Mai 202112/05/2021
De: Guillot (Stéphane)
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Remplace:M. Arnaud (Nicolas Olivier)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
TRER2108439A(source BODD)
nomination
17 Mars 202117/03/2021
De: DUPUIS (Philippe)
inspecteur général des finances
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Sur proposition du ministre chargé de l'écologie
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000043179320(source JORF)
nomination
25 Février 202125/02/2021
De: COLRAT (Adolphe)
inspecteur général des finances en service extraordinaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Sur proposition du ministre chargé de l'écologie
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000043179320(source JORF)
nomination
25 Février 202125/02/2021
De: SANCHEZ (Joseph)
directeur à EDF
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
En raison de leur expérience dans le domaine des activités nucléaires
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000043179320(source JORF)
nomination
25 Février 202125/02/2021
De: RAVEL (Frédéric)
sur proposition de la ministre chargée de la recherche
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentant de l'Etat
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000043179320(source JORF)
nomination
25 Février 202125/02/2021
De: MERLE (Philippe)
sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentant de l'Etat
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000043179320(source JORF)
nomination
25 Février 202125/02/2021
De: GOSTIAUX (Michel)
sur proposition de la ministre de la défense
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentant de l'Etat
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000043179320(source JORF)
nomination
25 Février 202125/02/2021
De: PIKETTY (Laurence)
administratrice adjointe du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
En raison de leur expérience dans le domaine des activités nucléaires
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000043179320(source JORF)
nomination
25 Février 202125/02/2021
De: CORTIJO (Elsa)
directrice de la recherche fondamentale au CEA
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Au titre de la recherche
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000043179320(source JORF)
nomination
25 Février 202125/02/2021
De: SAOUDI (Alicia)
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentant de l'Etat
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000043179320(source JORF)
nomination
25 Février 202125/02/2021
De: PAUL (Caroline)
sur proposition du ministre chargé de la santé
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentant de l'Etat
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000043179320(source JORF)
nomination
25 Février 202125/02/2021
De: CHINZI (Sandrine)
sur proposition de la ministre chargée de l'énergie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentant de l'Etat
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000043179320(source JORF)
nomination
25 Février 202125/02/2021
De: Jean-René LECHATREUX
conseiller municipal et vice-président d'une communauté d'agglomération
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
personnalités qualifiées
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000043179320(source JORF)
nomination
25 Février 202125/02/2021
De: Estelle BOMBERGER-RIVOT
maire et vice-présidente d'une communauté de communes
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
personnalités qualifiées
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000043179320(source JORF)
nomination
25 Février 202125/02/2021
De: Alicia SAOUDI
cheffe du bureau « énergie, participations, industrie et innovation » à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Diane GEHIN
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000042234415(source JORF)
nomination
14 Août 202014/08/2020
De: Pierre Toulhoat
Objet:
président du conseil scientifique de l'Andra
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
president
TRER2007055A(source BODD)
nomination
13 Mars 202013/03/2020
De: Toulhoat (Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
date_debut="2020-02-19"
TRER2007055A(source BODD)
nomination
13 Mars 202013/03/2020
De: Torrenti (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
date_debut="2020-02-19"
TRER2007055A(source BODD)
nomination
13 Mars 202013/03/2020
De: Salamon (Roger)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
date_debut="2020-02-19"
TRER2007055A(source BODD)
nomination
13 Mars 202013/03/2020
De: Lagadeuc (Yvan)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
date_debut="2020-02-19"
TRER2007055A(source BODD)
nomination
13 Mars 202013/03/2020
De: Demarche (Marc)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
date_debut="2020-02-19"
TRER2007055A(source BODD)
nomination
13 Mars 202013/03/2020
De: Behra (Philippe)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
date_debut="2020-02-19"
TRER2007055A(source BODD)
nomination
13 Mars 202013/03/2020
De: Arnaud (Nicolas Olivier)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
date_debut="2020-02-19"
TRER2007055A(source BODD)
nomination
13 Mars 202013/03/2020
De: Alonso (Eduardo)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
date_debut="2020-02-19"
TRER2007055A(source BODD)
nomination
13 Mars 202013/03/2020
De: Herlin (Isabelle)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
date_debut="2020-02-19"
TRER2007055A(source BODD)
nomination
13 Mars 202013/03/2020
De: Hecht (Gabrielle)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
date_debut="2020-02-19"
TRER2007055A(source BODD)
nomination
13 Mars 202013/03/2020
De: Ferry (Cécile)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
date_debut="2020-02-19"
TRER2007055A(source BODD)
nomination
13 Mars 202013/03/2020
De: Chambon (Maguelonne)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
date_debut="2020-02-19"
TRER2007055A(source BODD)
nomination
13 Mars 202013/03/2020
De: Hervé Fabre-Aubrespy
conseiller d'Etat
Objet:
président de la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Remplace:M. Jacques Négrier
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
date_debut="2020-03-01"
duree="cinq ans renouvelable"
president
JORFTEXT000041559384(source JORF)
nomination
12 Février 202012/02/2020
De: Michel Anrijs
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Remplace:
Mme Anastasia
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
TRER1937208A(source BODD)
nomination
05 Février 202005/02/2020
De: Sandrine CHINZI
directrice des infrastructures de transport à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
1
représentante de l'Etat
sur proposition de la ministre chargée de l'énergie
Remplace:M. Philippe DUPUIS
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000039481829(source JORF)
nomination
12 Décembre 201912/12/2019
De: Philippe DUPUIS
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
2
personnalité qualifiée
sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Remplace:M. Bruno SAINJON
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000039481829(source JORF)
nomination
12 Décembre 201912/12/2019
De: Adolphe COLRAT
préfet hors classe
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
president
conseil_administration
JORFTEXT000038461109(source JORF)
nomination
11 Mai 201911/05/2019
De: Adolphe Colrat
préfet hors classe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Patrick Fauchon
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000038216179(source JORF)
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: Joseph Sanchez
directeur à EDF
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
En raison de leur expérience dans le domaine des activités nucléaires
Remplace:M. Serge Massart
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000038216179(source JORF)
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: Laurence Piketty
administratrice générale adjointe du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
En raison de leur expérience dans le domaine des activités nucléaires
Remplace:M. Hervé Bernard
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000038216179(source JORF)
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: Delphine Caamano
sur proposition de la ministre chargée de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
1
représentante de l'Etat
Remplace:Mme Sophie Hérault
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000038216179(source JORF)
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: Patrick Fauchon
maire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
2
personnalités qualifiées
Remplace:M. Christophe Bouillon
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000038216179(source JORF)
nomination
10 Mars 201910/03/2019
De: Yannick Le Yaouanc
sur proposition de la ministre chargée de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
représentant de l'Etat
Remplace:Mme Raphaëlle Pailloux
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000037675534(source JORF)
nomination
02 Décembre 201802/12/2018
De: Diane Géhin
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Arnaud Jullian
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000037675534(source JORF)
nomination
02 Décembre 201802/12/2018
De: Yvan LAGADEUC
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Remplace:Mme Stéphanie THIEBAULT
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
TRER1808828A(source BODD)
nomination
25 Avril 201825/04/2018
De: Cécile FERRY
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Remplace:M. Philippe OLLAR
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
TRER1808828A(source BODD)
nomination
25 Avril 201825/04/2018
De: Anastasia ILINE
auditrice à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Remplace:Mme Esther MAC NAMARA
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
TRER1802647A(source BODD)
nomination
25 Février 201825/02/2018
De: Emilie BARREAU
auditrice à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Remplace:M. Christophe ROGUE
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
TRER1802647A(source BODD)
nomination
25 Février 201825/02/2018
De: Merle (Philippe)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'écologie
Remplace:M. Goellner (Jérôme)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000033259898(source JORF)
nomination
19 Octobre 201619/10/2016
De: Jean-Jacques PUIG
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'énergie
Pour l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000032848344(source JORF)
nomination
06 Juillet 201606/07/2016
De: Herlin (Isabelle)
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:Mme Méléard (Sylvie)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
DEVR1606726A(source BODD)
nomination
25 Mars 201625/03/2016
De: Bouillon (Christophe)
élu local
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
president
conseil_administration
JORFTEXT000031690597(source JORF)
nomination
26 Décembre 201526/12/2015
De: Sainjon (Bruno)
président-directeur général de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Sur proposition du ministre chargé de l'écologie
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000031342572(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Fauchon (Patrick)
maire de Flamanville
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Sur proposition du ministre chargé de l'écologie
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000031342572(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Massart (Serge)
directeur à EDF
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
En raison de leur expérience dans le domaine des activités nucléaires
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000031342572(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Bernard (Hervé)
conseiller spécial de l'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
En raison de leur expérience dans le domaine des activités nucléaires
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000031342572(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Ravel (Frédéric)
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000031342572(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Jullian (Arnaud)
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000031342572(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Goellner (Jérôme)
sur proposition du ministre chargé de l'écologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000031342572(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Dupuis (Philippe)
sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000031342572(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Renault (Anne)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Au titre de la recherche
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000031342572(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Pailloux (Raphaële)
sur proposition du ministre de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000031342572(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Hérault (Sophie)
sur proposition du ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000031342572(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Bouillon (Christophe)
conseiller départemental
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
personnalités qualifiées
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031342572(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Sommier (Annie)
conseillère municipale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
personnalités qualifiées
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000031342572(source JORF)
nomination
20 Octobre 201520/10/2015
De: Christophe Rogue
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
DEVR1508388A(source BODD)
nomination
25 Avril 201525/04/2015
De: Esther Mac Namara
auditrice à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Jean Léger
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
DEVR1508388A(source BODD)
nomination
25 Avril 201525/04/2015
De: Fouillac (Christian)
Objet:
président du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
president
DEVR1500188A(source BODD)
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Toulhoat (Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
date_debut="2015-02-19"
DEVR1500188A(source BODD)
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Torrenti (Jean-Michel)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
date_debut="2015-02-19"
DEVR1500188A(source BODD)
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Salamon (Roger)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
date_debut="2015-02-19"
DEVR1500188A(source BODD)
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Ollar (Philippe)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
date_debut="2015-02-19"
DEVR1500188A(source BODD)
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Fouillac (Christian)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
date_debut="2015-02-19"
DEVR1500188A(source BODD)
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Demarche (Marc)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
date_debut="2015-02-19"
DEVR1500188A(source BODD)
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Behra (Philippe)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
date_debut="2015-02-19"
DEVR1500188A(source BODD)
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Alonso (Eduardo)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
date_debut="2015-02-19"
DEVR1500188A(source BODD)
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Thiebaut (Stéphanie)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
date_debut="2015-02-19"
DEVR1500188A(source BODD)
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Meleard (Sylvie)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
date_debut="2015-02-19"
DEVR1500188A(source BODD)
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Hecht (Gabrielle)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
date_debut="2015-02-19"
DEVR1500188A(source BODD)
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Comets (Marie-Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
date_debut="2015-02-19"
DEVR1500188A(source BODD)
nomination
25 Février 201525/02/2015
De: Arnaud JULLIAN
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
Remplace:M. Vincent MOREAU
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000029810424(source JORF)
nomination
28 Novembre 201428/11/2014
De: Pierre-Marie ABADIE
ingénieur général des mines
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:Mme Marie-Claude DUPUIS
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000029621059(source JORF)
nomination
23 Octobre 201423/10/2014
De: Sophie HÉRAULT
sur proposition du ministre chargé de la santé
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
Remplace:M. Jean-Luc RICHON
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000029107237(source JORF)
nomination
20 Juin 201420/06/2014
De: Anne RENAULT
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
personnalité qualifiée
au titre de la recherche
Remplace:M. Jean-François STEPHAN
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000029107235(source JORF)
nomination
20 Juin 201420/06/2014
De: Frédéric RAVEL
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentants de l'Etat
Remplace:Mme Maria FAURY
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000028749987(source JORF)
nomination
20 Mars 201420/03/2014
De: Vincent MOREAU
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentants de l'Etat
Remplace:M. Pierre LEPETIT
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000028749987(source JORF)
nomination
20 Mars 201420/03/2014
De: Jean Léger
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Jacques Minery
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
DEVR1327216A(source BODD)
nomination
25 Novembre 201325/11/2013
De: Jean-Jacques PUIG
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'énergie
Pour l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000028023818(source JORF)
nomination
03 Octobre 201303/10/2013
De: Blanc (Patricia)
directrice générale de la prévention des risques
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Remplace:M. Michel (Laurent)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000027066098(source JORF)
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: FAURY (Maria)
directrice scientifique du secteur « Energie, développement durable, chimie et procédés » au service de la stratégie de la recherche et de l'innovation à la direction générale pour la recherche et l'innovation
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Piketty (Laurence)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000024229148(source JORF)
nomination
23 Juin 201123/06/2011
De: Pailloux (Raphaële)
directrice de l'unité de management nucléaire, biologique et chimique de la direction générale de l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Desbordes (Patrick)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000024034922(source JORF)
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Stéphan (Jean-François)
directeur de l'Institut national des sciences de l'Univers au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
personnalité qualifiée
Au titre de la recherche
Remplace:M. Le Quéau (Dominique)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000024034922(source JORF)
nomination
20 Mai 201120/05/2011
De: Jean-Jacques PUIG
Objet:
autorité qualifiée pour la sécurité des systèmes d'information (AQSSI)
Dans le domaine de l'énergie
Pour l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000023994994(source JORF)
nomination
14 Mai 201114/05/2011
De: Gonnot (François-Michel)
élu local
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
president
conseil_administration
JORFTEXT000022823194(source JORF)
nomination
17 Septembre 201017/09/2010
De: Vesseron (Philippe)
ingénieur général des mines, président d'honneur du Bureau de recherches géologiques et minières
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000022320947(source JORF)
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Le Blan (Vincent)
délégué général de la Fédération nationale des activités de la dépollution et de l'environnement
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000022320947(source JORF)
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Stricker (Laurent)
président de la World Association of Nuclear Operators
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
En raison de leur expérience dans le domaine des activités nucléaires
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000022320947(source JORF)
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Bernard (Hervé)
administrateur général adjoint du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
En raison de leur expérience dans le domaine des activités nucléaires
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000022320947(source JORF)
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Le Quéau (Dominique)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Au titre de la recherche
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000022320947(source JORF)
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Lepetit (Pierre)
inspecteur général des finances
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000022320947(source JORF)
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Michel (Laurent)
directeur général de la prévention des risques
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000022320947(source JORF)
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Dupuis (Philippe)
inspecteur des finances
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000022320947(source JORF)
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Richon (Jean-Luc)
adjoint au chef du bureau de l'environnement extérieur et des produits chimiques à la direction générale de la santé
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000022320947(source JORF)
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Desbordes (Patrick)
directeur de l'unité de management nucléaire, biologique et chimique de la délégation générale pour l'armement
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000022320947(source JORF)
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Piketty (Laurence)
directrice du secteur « énergie, développement durable, chimie et procédés » au service de la stratégie de la recherche et de l'innovation à la direction générale de la recherche et de l'innovation
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000022320947(source JORF)
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Gonnot (François-Michel)
élu local
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
personnalités qualifiées
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022320947(source JORF)
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Clément (Gilles)
élu local
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
personnalités qualifiées
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000022320947(source JORF)
nomination
09 Juin 201009/06/2010
De: Prioleaud (Patrick)
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
DEVE1004336A(source BODD)
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Michel Vauclin
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
DEVE1002053A(source BOESR)
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Pierre Toulhoat
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
DEVE1002053A(source BOESR)
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Marc Panet
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
DEVE1002053A(source BOESR)
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Laurent Michot
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
DEVE1002053A(source BOESR)
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Christian Fouillac
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
DEVE1002053A(source BOESR)
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Alexandre Ern
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
DEVE1002053A(source BOESR)
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Marc Demarche
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
DEVE1002053A(source BOESR)
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Hervé Chamley
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
DEVE1002053A(source BOESR)
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Michel Callon
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
DEVE1002053A(source BOESR)
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Bernard Boullis
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
DEVE1002053A(source BOESR)
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Karen Scrivener
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
DEVE1002053A(source BOESR)
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Anne Flüry-Herard
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
DEVE1002053A(source BOESR)
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Christian Fouillac
Objet:
président du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
president
DEVE1002053A(source BOESR)
nomination
18 Février 201018/02/2010
De: Minery (Jacques)
rapporteur à temps complet à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
DEVE0916904A(source BODD)
nomination
10 Août 200910/08/2009
De: Béhar (Christophe)
directeur de l'énergie nucléaire du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
personnalité représentant les activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Remplace:M. Pradel (Philippe)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000020764791(source JORF)
nomination
21 Juin 200921/06/2009
De: Saint Raymond (Philippe)
ingénieur général des mines en retraite
sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentant de l'Etat
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000020764791(source JORF)
nomination
21 Juin 200921/06/2009
De: Fioni (Gabriele)
directeur du département « chimie, sciences pour l'ingénieur, physique nucléaire et des hautes énergies, énergie, développement durable »
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentants de l'Etat
2
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Goutte (Dominique)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000020100112(source JORF)
nomination
16 Janvier 200916/01/2009
De: Desbordes (Patrick)
directeur de l'unité de management nucléaire, biologique et chimique de la délégation générale pour l'armement
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentants de l'Etat
1
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Monvoisin (Dominique)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000020100112(source JORF)
nomination
16 Janvier 200916/01/2009
De: Jouanno (Chantal)
présidente de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
personnalité qualifiée
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Remplace:Mme Michèle Pappalardo
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000019274783(source JORF)
nomination
01 Août 200801/08/2008
De: Richon (Jean-Luc)
adjoint au chef du bureau de l'environnement extérieur et des produits chimiques à la direction générale de la santé
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
sur proposition de la ministre chargée de la santé
Remplace:M. Jean-Luc Godet
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000018934785(source JORF)
nomination
08 Juin 200808/06/2008
De: Bertrand Michelet
ingénieur civil
Objet:
membre du comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Pierre Chartagnac
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000018777285(source JORF)
nomination
10 Mai 200810/05/2008
De: Dutzer (Michel)
adjoint au directeur industriel
Objet:
membres de la commission consultative des installations nucléaires de base
13
représentant de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
duree="cinq ans"
suppleant
JORFTEXT000018647247(source JORF)
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Cahen (Bruno)
directeur sûreté, qualité, environnement
Objet:
membres de la commission consultative des installations nucléaires de base
13
représentant de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Titulaire
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000018647247(source JORF)
nomination
15 Avril 200815/04/2008
De: Pradel (Philippe)
directeur de l'énergie nucléaire du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Remplace:M. Camarcat (Noël)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000428353(source JORF)
nomination
24 Février 200724/02/2007
De: Hugelmann (Denis)
directeur de l'unité « traitement » du groupe AREVA
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000458532(source JORF)
nomination
06 Janvier 200706/01/2007
De: Arnoulx de Pirey (Edouard)
ingénieur des mines
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Kalfon (Thierry)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000462897(source JORF)
nomination
30 Novembre 200630/11/2006
De: Le Quéau (Dominique)
directeur de l'Institut des sciences de l'univers (INSU)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
personnalité qualifiée
Remplace:M. Meunier (Bernard)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000646061(source JORF)
nomination
23 Novembre 200623/11/2006
De: Michel (Laurent)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
sur proposition de la ministre chargée de l'environnement
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
Remplace:M. Trouvé (Thierry)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000273828(source JORF)
nomination
14 Octobre 200614/10/2006
De: Chartagnac (Pierre)
ingénieur civil
Objet:
membre du comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:Mme Sposito (Claudine)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000456738(source JORF)
nomination
30 Mars 200630/03/2006
De: Mioche (Grigori)
adjoint au chef du bureau Recherche, énergie, innovation de la direction du budget
Objet:
membre du comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000634317(source JORF)
nomination
24 Janvier 200624/01/2006
De: Sposito (Claudine)
ingénieure civile de la défense
Objet:
membre du comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Gombeaud (François-Xavier)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000606932(source JORF)
nomination
08 Octobre 200508/10/2005
De: Goutte (Dominique)
directeur du département « énergie, transport, environnement, ressources naturelles » à la direction de la technologie
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Remplace:M. Frois (Bernard)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000811307(source JORF)
nomination
30 Septembre 200530/09/2005
De: Chevalier (Catherine)
ingénieure en environnement et économie hospitalière à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
personnalité représentant les activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
dont une proposée par le ministre chargé de la santé
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Remplace:M. Rottreau (Benjamin)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000811307(source JORF)
nomination
30 Septembre 200530/09/2005
De: Dupuis (Marie-Claude)
ingénieure générale des mines
Objet:
directrice générale de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Jacq (François)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000260277(source JORF)
nomination
31 Août 200531/08/2005
De: Gonnot (François-Michel)
élu local
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000631886(source JORF)
nomination
31 Mai 200531/05/2005
De: Rottreau (Benjamin)
de la mission en écologie hospitalière à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentants des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000785805(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Leroy (Daniel)
directeur de la division combustible nucléaire à Electricité de France
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentants des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000785805(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Knoche (Philippe)
directeur de l'unité « traitement » du groupe AREVA
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentants des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000785805(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Camarcat (Noël)
directeur du pôle gestion et systèmes d'information du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentants des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000785805(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Kalfon (Thierry)
chef du bureau 4 A à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000785805(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Trouvé (Thierry)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000785805(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: de Saint Raymond (Philippe)
ingénieur général des mines au Conseil général des mines
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000785805(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Godet (Jean-Luc)
sous-directeur en charge de la santé et des rayonnements ionisants à la direction générale de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (DGSNR)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000785805(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Frois (Bernard)
directeur du département « énergie, transport, environnement, ressources naturelles » à la direction de la technologie
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000785805(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Monvoisin (Dominique)
sous-directeur des affaires nucléaires, biologiques et chimiques du service des programmes nucléaires et de missiles de la délégation générale de l'armement
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000785805(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Pappalardo (Michèle)
présidente de l'Agence de l'environnement pour la maîtrise de l'énergie
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000785805(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Meunier (Bernard)
président du CNRS
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000785805(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Gonnot (François-Michel)
élu local
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000785805(source JORF)
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Vauclin (Michel)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000420879(source JORF)
nomination
15 Février 200515/02/2005
De: Toulhoat (Pierre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000420879(source JORF)
nomination
15 Février 200515/02/2005
De: Spahiu (Kastriot)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000420879(source JORF)
nomination
15 Février 200515/02/2005
De: Panet (Marc)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000420879(source JORF)
nomination
15 Février 200515/02/2005
De: John Robb (Laurence)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000420879(source JORF)
nomination
15 Février 200515/02/2005
De: Ern (Alexandre)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000420879(source JORF)
nomination
15 Février 200515/02/2005
De: Detraz (Claude)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000420879(source JORF)
nomination
15 Février 200515/02/2005
De: Dercourt (Jean)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000420879(source JORF)
nomination
15 Février 200515/02/2005
De: Demarche (Marc)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000420879(source JORF)
nomination
15 Février 200515/02/2005
De: Callon (Michel)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000420879(source JORF)
nomination
15 Février 200515/02/2005
De: Alonso (Jesus)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000420879(source JORF)
nomination
15 Février 200515/02/2005
De: Flüry-Herard (Anne)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000420879(source JORF)
nomination
15 Février 200515/02/2005
De: Detraz (Claude)
Objet:
président du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
president
JORFTEXT000000420879(source JORF)
nomination
15 Février 200515/02/2005
De: Trouvé (Thierry)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
sur proposition de la ministre de l'écologie et du développement durable
représentant de l'Etat
Remplace:M. Vesseron (Philippe)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000612273(source JORF)
nomination
26 Novembre 200326/11/2003
De: Pappalardo (Michèle)
présidente de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
sur proposition de la ministre de l'écologie et du développement durable
personnalité qualifiée dans les domaines
relevant de la compétence de l'établissement
Remplace:M. Radanne (Pierre)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000612273(source JORF)
nomination
26 Novembre 200326/11/2003
De: Debout (François)
ingénieur général de l'armement
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Marcouyoux (Sylvain)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000236533(source JORF)
nomination
27 Mars 200327/03/2003
De: Prévost (Henri)
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès de l'ANDRA
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000228355(source JORF)
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Duboscq (Philippe)
auditeurs à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès de l'ANDRA
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000228355(source JORF)
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Colcombet (Yves)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000228355(source JORF)
cessation de fonction
11 Février 200311/02/2003
De: Peres (Jean-Paul)
Objet:
membre du comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Laporte (Paul)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000234589(source JORF)
nomination
23 Janvier 200323/01/2003
De: Gombeaud (François-Xavier)
Objet:
membre du comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Hébert (François)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000228457(source JORF)
nomination
05 Novembre 200205/11/2002
De: Vannieuwenhuyze (Nicolas)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Raude (Patrick)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000410905(source JORF)
nomination
29 Septembre 200229/09/2002
De: Hébert (François)
Objet:
membre du comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Ortola (Philippe)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000597454(source JORF)
nomination
27 Septembre 200227/09/2002
De: Flüry-Herard (Anne)
Objet:
membre du comité scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Burkart (Werner)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000779241(source JORF)
nomination
21 Août 200221/08/2002
De: Estève (Bernard)
directeur du combustible nucléaire à FRAMATOME ANP
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Remplace:M. Romano (René)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000777186(source JORF)
nomination
24 Avril 200224/04/2002
De: Lefort (Xavier)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Drouet (Hervé)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000222915(source JORF)
nomination
18 Avril 200218/04/2002
De: Leroy (Daniel)
directeur de la division combustibles à Electricité de France
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Remplace:Mme Bellon (Michèle)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000215190(source JORF)
nomination
04 Décembre 200104/12/2001
De: Marcouyoux (Sylvain)
ingénieur général de l'armement
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:Mme Bonnevie (Edwige)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000590951(source JORF)
nomination
11 Octobre 200111/10/2001
De: Frois (Bernard)
directeur du département énergie, transports, environnement, ressources naturelles à la direction de la technologie
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Leconte (Philippe)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000404296(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Jurien de la Gravière (Marcel)
administrateur général adjoint du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Remplace:M. Lefèvre (Michel)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000584883(source JORF)
nomination
12 Octobre 200012/10/2000
De: Gobert (Christian)
directeur général adjoint de la Compagnie générale des matières nucléaires
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Remplace:M. Ricaud (Jean-Louis)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000584883(source JORF)
nomination
12 Octobre 200012/10/2000
De: Bellon (Michèle)
directrice de la division combustible à Electricité de France
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Remplace:M. Estève (Bernard)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000584883(source JORF)
nomination
12 Octobre 200012/10/2000
De: Leconte (Philippe)
chargé de mission au département énergie, transport, environnement et ressources naturelles à la direction de la technologie
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Jacq (François)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000583872(source JORF)
nomination
01 Juin 200001/06/2000
De: Négrier (Jacques)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président de la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Delafosse (François)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
president
JORFTEXT000000399799(source JORF)
nomination
18 Avril 200018/04/2000
De: François Jacq
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Yves Kaluzny
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000385693(source JORF)
nomination
03 Février 200003/02/2000
De: Raude (Patrick)
désigné
sur proposition du ministre chargé du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant de l'Etat
Remplace:M. Bied-Charreton (Hugues)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000212287(source JORF)
nomination
14 Décembre 199914/12/1999
De: Detraz (Claude)
Objet:
président du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
president
JORFTEXT000000564861(source JORF)
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Spahiu (Kastriot)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000564861(source JORF)
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Schott (Jacques)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000564861(source JORF)
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Panet (Marc)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000564861(source JORF)
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Ledoux (Georges)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000564861(source JORF)
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Jaffré (Jérôme S.)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000564861(source JORF)
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Fairhurst (Charles)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000564861(source JORF)
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Detraz (Claude)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000564861(source JORF)
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Dercourt (Jean)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000564861(source JORF)
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Callon (Michel)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000564861(source JORF)
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Burkart (Werner)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000564861(source JORF)
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Alonso (Jesus)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000564861(source JORF)
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Tercé (Martine)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000564861(source JORF)
nomination
03 Novembre 199903/11/1999
De: Wendling (Claude)
inspecteur des finances
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000762315(source JORF)
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Filipini (Jérôme)
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000762315(source JORF)
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Drouet (Hervé)
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Carmona (Julien)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000762315(source JORF)
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Burgard (Louis-Roch)
inspecteur des finances
Objet:
rapporteurs devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000762315(source JORF)
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Colcombet (Yves)
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Saudubray (Francis)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000212176(source JORF)
nomination
15 Septembre 199915/09/1999
De: Bonnevie (Edwige)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Aliotti (Philippe)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000561777(source JORF)
nomination
01 Septembre 199901/09/1999
De: Le Bars (Yves)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
président du conseil d'administration de l'agence
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000577576(source JORF)
détachement
05 Août 199905/08/1999
De: Le Bars (Yves)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000575530(source JORF)
nomination
26 Janvier 199926/01/1999
De: Romano (René)
directeur général de la société CERCA
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentant des activités économiques
intéressées par l'action de l'établissement
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000377857(source JORF)
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Ricaud (Jean-Louis)
directeur de la branche Combustibles et recyclage de la Compagnie générale des matières nucléaires
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentant des activités économiques
intéressées par l'action de l'établissement
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000377857(source JORF)
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Lefevre (Michel)
administrateur général adjoint du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentant des activités économiques
intéressées par l'action de l'établissement
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000377857(source JORF)
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Gorza (Laurent)
chef du service Environnement et sécurité à l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentant des activités économiques
intéressées par l'action de l'établissement
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000377857(source JORF)
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Estève (Bernard)
directeur de la délégation aux combustibles d'Electricité de France
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentant des activités économiques
intéressées par l'action de l'établissement
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000377857(source JORF)
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Bied-Charreton (Hugues)
chef du bureau 4 A à la direction du budget
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000377857(source JORF)
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Vesseron (Philippe)
directeur de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000377857(source JORF)
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: de Torquat (Christian)
président de la section juridique du conseil général des mines
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000377857(source JORF)
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Piechowski (Jean)
consultant pour les affaires nucléaires auprès de la direction générale de la santé
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000377857(source JORF)
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Jacq (François)
chef du département Energie, transport, environnement et ressources naturelles à la direction de la technologie
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000377857(source JORF)
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Aliotti (Philippe)
sous-directeur des affaires nucléaires, biologiques et chimiques à la direction des systèmes de forces et de la prospective
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000377857(source JORF)
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Radanne (Pierre)
président de l'Agence de l'environnement pour la maîtrise de l'énergie
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
3
personnalité qualifiée dans les domaines
relevant de la compétence de l'établissement
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000377857(source JORF)
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Le Bars (Yves)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
3
personnalité qualifiée dans les domaines
relevant de la compétence de l'établissement
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000377857(source JORF)
nomination
16 Décembre 199816/12/1998
De: Carmona (Julien)
inspecteur des finances
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000206290(source JORF)
nomination
30 Juillet 199830/07/1998
De: Ortola (Philippe)
Objet:
au comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000388392(source JORF)
nomination
08 Avril 199808/04/1998
De: Laporte (Paul)
Objet:
au comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000388392(source JORF)
nomination
08 Avril 199808/04/1998
De: Averbeck (Dietrich)
Objet:
au comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000388392(source JORF)
nomination
08 Avril 199808/04/1998
De: Ribadeau-Dumas (Benoît)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000373424(source JORF)
nomination
18 Février 199818/02/1998
De: Lefèvre (Michel)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Remplace:M. de Montgolfier (Cyrille)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000753429(source JORF)
nomination
24 Janvier 199824/01/1998
De: Ledoux (Georges)
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000200664(source JORF)
nomination
30 Mai 199730/05/1997
De: Philippe Aliotti
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Emmanuel Duval
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000750169(source JORF)
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Hugues Bied-Charreton
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. André Autrand
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000200830(source JORF)
nomination
22 Mai 199722/05/1997
De: Filippini (Jérôme)
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
Remplace:M. Viola (Jean-Pierre)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000565874(source JORF)
nomination
02 Mai 199702/05/1997
De: Philippe Vesseron
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
sur proposition du ministre de l'environnement
Remplace:M. Gustave Defrance
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000747673(source JORF)
nomination
10 Janvier 199710/01/1997
De: Gounin (Yves)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000745373(source JORF)
nomination
05 Novembre 199605/11/1996
De: Cyrille de Montgolfier
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Remplace:M. Yannick d'Escatha
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000722133(source JORF)
nomination
28 Novembre 199528/11/1995
De: André Autrand
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Philippe Serain
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000354871(source JORF)
nomination
23 Juin 199523/06/1995
De: Saudubray (Francis)
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Remplace:M. Parthonnaud (Pierre)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000551325(source JORF)
nomination
15 Février 199515/02/1995
De: de L'Hermite (Jean)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Remplace:M. Jactel (Bruno)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000368669(source JORF)
nomination
23 Décembre 199423/12/1994
De: Aliotti (Philippe)
Objet:
membre du comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Leygonie (Jacques)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000185007(source JORF)
nomination
02 Décembre 199402/12/1994
De: Emmanuel Duval
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
sur proposition du ministre d'Etat, ministre de la défense
Remplace:M. Jean Castellan
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000183777(source JORF)
nomination
22 Mai 199422/05/1994
De: Yves Kaluzny
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Remplace:M. Henri-Edme Wallard
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000163525(source JORF)
nomination
11 Mai 199411/05/1994
De: Quere (Yves)
Objet:
président du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
president
JORFTEXT000000181058(source JORF)
nomination
13 Avril 199413/04/1994
De: Shaffer-Guignier (Otto)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000181058(source JORF)
nomination
13 Avril 199413/04/1994
De: Quere (Yves)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000181058(source JORF)
nomination
13 Avril 199413/04/1994
De: Panet (Marc)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000181058(source JORF)
nomination
13 Avril 199413/04/1994
De: Leroy (Maurice)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000181058(source JORF)
nomination
13 Avril 199413/04/1994
De: Jaffre (Jérôme)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000181058(source JORF)
nomination
13 Avril 199413/04/1994
De: Fairhust (Charles)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000181058(source JORF)
nomination
13 Avril 199413/04/1994
De: Deschanels (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000181058(source JORF)
nomination
13 Avril 199413/04/1994
De: Dercourt (Jean)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000181058(source JORF)
nomination
13 Avril 199413/04/1994
De: Collin (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000181058(source JORF)
nomination
13 Avril 199413/04/1994
De: Moustacchi (Ethel-Esther)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000181058(source JORF)
nomination
13 Avril 199413/04/1994
De: Gustave Defrance
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
sur proposition du ministre de l'environnement
Remplace:M. Henri Legrand
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000363728(source JORF)
nomination
09 Avril 199409/04/1994
De: Grapinet (Gilles)
inspecteur des finances
Objet:
rapporteur devant la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000729809(source JORF)
nomination
19 Mars 199419/03/1994
De: Viola (Jean-Pierre)
auditeur à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant cette commission consultative des marchés
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000180378(source JORF)
nomination
21 Janvier 199421/01/1994
De: Parthonnaud (Pierre)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
rapporteurs devant cette commission consultative des marchés
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000180378(source JORF)
nomination
21 Janvier 199421/01/1994
De: Jactel (Bruno)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteurs devant cette commission consultative des marchés
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000180378(source JORF)
nomination
21 Janvier 199421/01/1994
De: Delafosse (François)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission consultative des marchés auprès de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (Andra)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
president
JORFTEXT000000180378(source JORF)
nomination
21 Janvier 199421/01/1994
De: Philippe Serain
Objet:
Remplace:M. Franck Mordacq
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000180202(source JORF)
nomination
26 Juin 199326/06/1993
De: Leygonie (Jacques)
Objet:
au comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000164895(source JORF)
nomination
04 Juin 199304/06/1993
De: Laporte (Paul)
Objet:
au comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000164895(source JORF)
nomination
04 Juin 199304/06/1993
De: Averbek (Dietrich)
Objet:
au comité financier de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000164895(source JORF)
nomination
04 Juin 199304/06/1993
De: Maurice Allegre
Objet:
président du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000713463(source JORF)
nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Henri-Edme Wallard
Objet:
directeur général de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000528386(source JORF)
nomination
26 Mars 199326/03/1993
De: Annie Richart-Lebrun
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Sur proposition du ministre de la santé et de l'action humanitaire
Remplace:Mme Anne Lebrun
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000712533(source JORF)
nomination
19 Mars 199319/03/1993
De: Jean-Louis Ricaud
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentant les activités économiques intéressées par les activités de l'établissement
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000726117(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Jérôme Pellissier-Tanon
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentant les activités économiques intéressées par les activités de l'établissement
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000726117(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Didier Marcellin
(
sur proposition du ministre de la santé)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentant les activités économiques intéressées par les activités de l'établissement
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000726117(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Alain Gloaguen
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentant les activités économiques intéressées par les activités de l'établissement
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000726117(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Yannick D'Escatha
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
2
représentant les activités économiques intéressées par les activités de l'établissement
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000726117(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Frank Mordacq
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre du budget
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000726117(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Henri Legrand
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'environnement
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000726117(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Jean Castellan
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000726117(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Christian De Torquat
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000726117(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Maurice Clavérie
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'énergie
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000726117(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Anne Lebrun
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
1
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la santé
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000726117(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Vincent Denby-Wilkes
(
sur proposition du ministre de l'environnement)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726117(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Maurice Allègre
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
3
personnalités qualifiées
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000726117(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Gatier (Jérôme)
conseiller technique auprès du sous-directeur des techniques hospitalières et des systèmes d'information au ministère des affaires sociales et de l'intégration
Objet:
membre du comité de gestion de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant des autres producteurs de déchets
Remplace:M. Lebental (Bruno)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000721691(source JORF)
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Wallard (Henri-Edmé)
Objet:
directeur de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
JORFTEXT000000718578(source JORF)
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Chenevier (François)
Objet:
directeur de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
date_debut="1991-03-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000718578(source JORF)
cessation de fonction
05 Mars 199105/03/1991
De: Lallement (Robert)
conseiller du directeur central de la sécurité en matière de traitement et de gestion des déchets
Objet:
membre du comité de gestion de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
personnalité qualifiée
en raison de sa compétence
Remplace:M. Lefèvre (Jean)
Groupe:
Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000352293(source JORF)
nomination
25 Septembre 199025/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.